Réunions du conseil municipal

Conformément à la législation, les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal sont librement consultables et mis en ligne à ce titre. Vous trouverez donc ci-dessous un lien de téléchargement.
Attention : le procès-verbal de chaque dernier conseil municipal ne peut être publié qu’après son adoption lors de la séance suivante.

PDF des conseils de 2019-2020

Ordre du jour CM du 24 juin 2021.pdf (PDF - 62.69 kB)

Ordre du jour CM du 6 avril 2021.pdf (PDF - 60.89 kB)

PV CM du 2 février 2021.pdf (PDF - 598.32 kB)

Compte rendu CM du 21 décembre 2020.pdf (PDF - 335.37 kB)

PV CM 21 décembre 2020.pdf (PDF - 608.43 kB)

Compte rendu du CM du 26 octobre 2020.pdf (PDF - 410.03 kB)

PV Conseil 26 octobre 2020.pdf (PDF - 410.03 kB)

Compte rendu conseil municipal du 10 JUILLET 2020 1ère partie.pdf (PDF - 36.8 kB)

PV Conseil 10 juillet 2020 - Partie 1.pdf (PDF - 36.8 kB)

Compte rendu CM du 10 JUILLET 2020 2ème partie.pdf (PDF - 181.23 kB)

PV Conseil 10 juillet 2020 - Partie 2.pdf (PDF - 181.23 kB)

PV Conseil 25 juin 2020.pdf (PDF - 1.12 MB)

PV Conseil 25 mai 2020 (PDF - 167.36 kB)

PV Conseil 09 décembre 2019.pdf (PDF - 558.85 kB)

PV du conseil du 23 septembre 2019.pdf (PDF - 574.02 kB)

PV du Conseil du 17 juin 2019.pdf (PDF - 464.2 kB)

PV du conseil du 20 mai 2019.pdf (PDF - 861.89 kB)

PV du Conseil du 2 avril 2019.pdf (PDF - 571.53 kB)

Seuls les procès-verbaux des 2 dernières années sont consultables sur cette page.
Les procès-verbaux plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie mairie-st-martin@boscherville.fr

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