Réunions du conseil municipal

Réunions du conseil municipal

Comptes-rendus et procès-verbaux des réunions du conseil municipal

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Conformément à la législation, les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal sont librement consultables et mis en ligne à ce titre. Vous trouverez donc ci-dessous un lien de téléchargement.
Attention : le procès-verbal de chaque dernier conseil municipal ne peut être publié qu’après son adoption lors de la séance suivante.

PROCES-VERBAUX

Les procès verbaux des réunions de conseil municipal sont les résumés des réunions du conseil municipal intégrant l'ensemble des échanges des participants.

Seuls les procès-verbaux de la dernière année sont consultables sur cette page.
Les procès-verbaux plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie à l'adresse suivante mairie-st-martin@boscherville.fr 

Liste de pièces jointes

file_downloadProcés verbal CM du 6 avril 2021.pdf (PDF - 862.49 kB)

file_downloadPV CM du 2 février 2021.pdf (PDF - 598.32 kB)

file_downloadPV CM 21 décembre 2020.pdf (PDF - 608.43 kB)

file_downloadPV Conseil 26 octobre 2020.pdf (PDF - 410.03 kB)

file_downloadPV Conseil 10 juillet 2020 - Partie 2.pdf (PDF - 181.23 kB)

file_downloadPV Conseil 10 juillet 2020 - Partie 1.pdf (PDF - 36.8 kB)

file_downloadPV Conseil 25 juin 2020.pdf (PDF - 1.12 MB)

file_downloadPV Conseil 25 mai 2020 (PDF - 167.36 kB)

file_downloadPV Conseil 09 décembre 2019.pdf (PDF - 558.85 kB)


COMPTES-RENDUS

Les comptes-rendus sont les stricts résumés des réunions du conseil municipal.
Ils traitent uniquement les sujets portés à l'ordre du jour et le résultat des votes des élus.

Seuls les comptes-rendus de la dernière année sont consultables sur cette page.
Les comptes-rendus plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie à l'adresse suivante mairie-st-martin@boscherville.fr 

Liste de pièces jointes

file_downloadCompte rendu CM du 24 juin 2021.pdf (PDF - 175.91 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 6 avril 2021.pdf (PDF - 199.92 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 2 février 2021.pdf (PDF - 171.79 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 21 décembre 2020.pdf (PDF - 335.37 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 26 octobre 2020.pdf (PDF - 410.03 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 10 juillet 2020 1ère partie (PDF - 36.8 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 10 JUILLET 2020 2ème partie.pdf (PDF - 181.23 kB)

file_downloadCompte rendu CM du 25 juin 2020.pdf (PDF - 724.07 kB)


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