Réunions du conseil municipal

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunions du conseil municipal

Conformément à la législation, les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal sont librement consultables et mis en ligne à ce titre. Vous trouverez donc ci-dessous un lien de téléchargement.
Attention : le procès-verbal de chaque dernier conseil municipal ne peut être publié qu’après son adoption lors de la séance suivante.

ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE SEANCE DE CONSEIL

Liste de pièces jointes

Ordre du jour CM du 31 août 2021.pdf (PDF - 43.38 kB)

PROCES-VERBAUX

Les procès verbaux des réunions de conseil municipal sont les résumés des réunions du conseil municipal intégrant l'ensemble des échanges des participants.

Seuls les procès-verbaux de la dernière année sont consultables sur cette page.
Les procès-verbaux plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie à l'adresse suivante mairie-st-martin@boscherville.fr

Liste de pièces jointes

Procés verbal CM du 24 juin 2021.pdf (PDF - 906.92 kB)

Procés verbal CM du 6 avril 2021.pdf (PDF - 862.49 kB)

PV CM du 2 février 2021.pdf (PDF - 598.32 kB)

PV CM 21 décembre 2020.pdf (PDF - 608.43 kB)

PV Conseil 26 octobre 2020.pdf (PDF - 410.03 kB)

PV Conseil 10 juillet 2020 - Partie 2.pdf (PDF - 181.23 kB)

PV Conseil 10 juillet 2020 - Partie 1.pdf (PDF - 36.8 kB)

PV Conseil 25 juin 2020.pdf (PDF - 1.12 MB)

PV Conseil 25 mai 2020 (PDF - 167.36 kB)

PV Conseil 09 décembre 2019.pdf (PDF - 558.85 kB)

COMPTES-RENDUS

Les comptes-rendus sont les stricts résumés des réunions du conseil municipal.
Ils traitent uniquement les sujets portés à l'ordre du jour et le résultat des votes des élus.

Seuls les comptes-rendus de la dernière année sont consultables sur cette page.
Les comptes-rendus plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie à l'adresse suivante mairie-st-martin@boscherville.fr

Liste de pièces jointes

Compte rendu CM du 31 août 2021.pdf (PDF - 65.94 kB)

Compte rendu CM du 24 juin 2021.pdf (PDF - 175.91 kB)

Compte rendu CM du 6 avril 2021.pdf (PDF - 199.92 kB)

Compte rendu CM du 2 février 2021.pdf (PDF - 171.79 kB)

Compte rendu CM du 21 décembre 2020.pdf (PDF - 335.37 kB)

Compte rendu CM du 26 octobre 2020.pdf (PDF - 410.03 kB)

Compte rendu CM du 10 juillet 2020 1ère partie (PDF - 36.8 kB)

Compte rendu CM du 10 JUILLET 2020 2ème partie.pdf (PDF - 181.23 kB)

Compte rendu CM du 25 juin 2020.pdf (PDF - 724.07 kB)

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