Réunions du conseil municipal

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunions du conseil municipal

drapeau  français.jpg

Conformément à la législation, les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal sont librement consultables et mis en ligne à ce titre. Vous trouverez donc ci-dessous un lien de téléchargement.
Attention : le procès-verbal de chaque dernier conseil municipal ne peut être publié qu’après son adoption lors de la séance suivante.

ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE SEANCE DE CONSEIL


PROCES-VERBAUX

Les procès verbaux des réunions de conseil municipal sont les résumés des réunions du conseil municipal intégrant l'ensemble des échanges des participants.

Seuls les procès-verbaux de la dernière année sont consultables sur cette page.
Les procès-verbaux plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie à l'adresse suivante mairie-st-martin@boscherville.fr 


COMPTES-RENDUS

Les comptes-rendus sont les stricts résumés des réunions du conseil municipal.
Ils traitent uniquement les sujets portés à l'ordre du jour et le résultat des votes des élus.

Seuls les comptes-rendus de la dernière année sont consultables sur cette page.
Les comptes-rendus plus anciens sont librement consultables sur demande au secrétariat de la mairie à l'adresse suivante mairie-st-martin@boscherville.fr